POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

APPLICATIONS BALADES SONORES AUGMENTÉES - LE FLÂNEUR
“Les balades augmentées”, “la forêt augmentée”, “le chemin augmentée”

Article 1 - Données personnelles de géolocalisation

Les données de géolocalisation de l’utilisateur des applications sont utilisées pendant que l’application est active en avant plan (écran allumé) ou en arrière plan (écran en veille). Cependant, aucunes des ces données ne sont conservées ou transférées à des tiers. Les données recueillies ne servent qu’à l’utilisation des applications en temps réel.

Article 2 - Autres données personnelles

Aucunes autres données personnelles de l’utilisateur depuis les applications mobiles ne sont conservées ou transférées à des tiers. Les données recueillies ne servent qu’à l’utilisation des applications en temps réel.

Article 3 - Contenus des applications

L'ensemble des contenus, édités sur les applications mobiles sont la propriété exclusive « Le Flâneur » ou de tiers dont il a obtenu les droits d'exploitation. Les contenus sont définis par : tout type d'information, d'œuvre, de texte, de vidéo, de son, musique, d'animation, de photographie ou d'image contenus dans les applications et, en général, de toutes contributions faisant l'objet d'une protection par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. En application du code de la propriété intellectuelle (CPI), toute reproduction ou représentation partielle ou totale de l’application est strictement interdite.

Article 4 - Marques

Les marques propriétés « Le Flâneur » ainsi que celles de tiers, notamment ses partenaires, mécènes et sponsors sont protégées par le droit d'auteur. Rien de ce qui est contenu dans les applications mobiles ne peut être utilisé, ajouté ou exploité sous quelle que forme que ce soit sans un accord écrit préalable du titulaire des droits.

Article 5 - Responsabilité

Tous les efforts sont mis en œuvre dans l'élaboration des contenus, toutefois « Le Flâneur » ne peut être considéré comme responsable, garant, explicitement ou tacitement, de l'exactitude des contenus qui peuvent être créés ainsi que de l'utilisation qui en sera faite par les utilisateurs de ses applications mobiles. Par ailleurs, « Le Flâneur » n'est pas responsable de l'utilisation qui pourra être faite par les utilisateurs des informations qu'il pourra trouver sur les applications. Sa responsabilité ne saurait être engagée en cas de force majeure ou de fait indépendant de sa volonté, notamment en cas d'interruption du service résultant d'une défaillance du réseau téléphonique ou du fournisseur d'accès à internet de l’utilisateur.